Si une substance dangereuse s’écoule dans votre robinet, vous pourriez être une victime indirecte d’un crime environnemental. Dans cet épisode de The Road to Green, nous rencontrons des personnes en Slovaquie et en Roumanie qui s’efforcent de traduire les criminels en justice.
Selon INTERPOL, la criminalité environnementale est le troisième crime organisé au monde, entraînant des pertes financières estimées entre 102 et 261 milliards d’euros par an dans le monde. Ce montant augmente de 5 à 7 % par an.
Les infractions pénales comprennent la pollution illégale de l’air, de l’eau et du sol, la gestion illégale des déchets, le commerce illégal d’espèces sauvages et la destruction de l’habitat. Ils peuvent avoir de graves conséquences sur la santé humaine et sur l’économie.
Les pays et les citoyens élèvent la voix
Un an après l’entrée en vigueur d’une nouvelle directive européenne sur la criminalité environnementale, L’Observatoire de l’Europe s’est rendu en Slovaquie, sur le site d’une ancienne décharge où avait eu lieu une gestion illégale des déchets. Il est connu que les délits liés aux déchets causent de graves dommages dans le pays.
Les habitants de la ville voisine et des ONG ont alerté les autorités, qui ont mené une enquête et fermé la décharge. Les suspects, qui auraient eu recours à des organisations juridiques pour mener ces activités, doivent désormais être jugés.
Nous nous sommes également rendus en Roumanie, qui abrite une grande partie des forêts primaires d’Europe, pour observer la lutte des autorités et de la société civile contre l’exploitation forestière illégale. On estime que la moitié de tous les arbres abattus le sont illégalement.
En réponse, la Roumanie a développé un système pionnier de traçabilité du bois qui permet aux citoyens de vérifier la légalité des expéditions. D’autres projets utilisent des technologies telles que l’imagerie satellite pour mettre en évidence les violations du code forestier.
Harmoniser l’application de la loi
Détecter et poursuivre les criminels environnementaux nécessite des connaissances et des ressources considérables. Certains pays disposent de milliers de policiers et de procureurs spécialisés, tandis que d’autres y consacrent moins de ressources.
Une version mise à jour de la directive européenne sur la criminalité environnementale étend la liste des infractions pénales prévues par le droit national des États membres et comprend des mesures visant à harmoniser l’application des lois dans toute l’Union.
Les nouvelles catégories d’infractions comprennent le recyclage illégal des navires, l’extraction d’eau, les infractions impliquant des produits chimiques et du mercure et le commerce illégal du bois.
Si l’un de ces actes provoque des dommages graves à l’environnement, il sera considéré comme un délit qualifié et passible de sanctions plus sévères. La directive établit un système progressif de peines de prison et introduit de nouvelles méthodes d’amende.
La directive vise également à améliorer l’efficacité de tous les responsables de l’application des lois, en allouant des ressources, des formations spécialisées et des mécanismes de coopération au sein des États membres.
Le principe selon lequel le pollueur doit payer est au cœur de la politique environnementale de l’UE. 92 % des Européens estiment que les entreprises polluantes devraient payer les coûts de dépollution, selon une étude de la Commission européenne.
